[Archive] Règlement intérieur, version 2006-2013

Il ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s’y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté. Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l’Association Excalibur Dauphiné, sise à Grenoble.

1. Membres

1.1. Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation. Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. La cotisation doit être versée dans un délai d’un mois à compter de la première participation à une activité de l’Association. Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre, sauf décision exceptionnelle du Conseil d’Administration.

1.2. Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Les Statuts et le Règlement Intérieur à jour sont mis à disposition de chaque nouvel adhérent.

1.2.1. Conditions d’adhésion

Les membres combattants devront avoir 18 ans révolus au jour de l’adhésion. Celle-ci devra être effectuée avant le 31 Octobre de l’année en cours. Ils devront fournir un certificat médical de non contre-indication. Les membres combattants devront avoir 18 ans révolus au jour de l’adhésion.

1.3. Exclusions

Une exclusion peut être prononcée par le Conseil d’Administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité de 50%. Le membre sera convoqué par Lettre Recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la procédure d’exclusion en cours. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision sera notifiée par Lettre Recommandée avec AR.

1.4. Démission - Décès – Disparition

Conformément à l’Article 7 des Statuts, le membre démissionnaire devra adresser sa décision par courrier au Bureau. Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

2. Fonctionnement de l’Association

2.1. Droit à l’image

L’adhésion implique de facto l’acceptation tacite de la publication de son image sur les documents de l’Association. Le membre conserve néanmoins un droit de regard.

2.2. Entraînements

2.2.1. Lieux et horaires

Les activités de l’Association Excalibur Dauphiné se déroulent aux lieux et horaires validés par une décision du Bureau.

2.2.2. Responsables

Les activités ne se déroulent qu’en présence d’un Responsable accrédité par décision du Bureau.

2.2.3. Sécurité

La pratique de combat est soumise au respect des règles suivantes : - ne pas être sous l’emprise de substances psychotropes (notamment alcool, drogues, médicaments) - tout participant s’engage à mentionner au(x) Responsable(s) tout problème médical - le matériel de combat est soumis à l’approbation des responsables combattants.

2.2.4. Tenue

La participation aux entraînements est conditionnée au port d’une tenue adaptée. En particulier, le port des gants est obligatoire. Des chaussures propres sont obligatoires lors des entraînements dans les gymnases.

2.2.5. Assiduité et ponctualité

La totalité de l’entraînement est obligatoire, pour des raisons de sécurité (préparation physique, entraînement technique, étirements), en conséquence de quoi le membre s’engage à être ponctuel. Les membres s’engagent à venir à au moins un entraînement par semaine dans les périodes où ils sont assurés. En cas de manque, à charge aux membres de voir avec un Responsable pour rattraper le niveau si possible. En cas de manque irrattrapable, le membre ne participera plus aux entraînements techniques.

2.3. Ateliers non combattants

2.3.1. Responsables Les activités ne se déroulent qu’en présence d’un Responsable accrédité par décision du Bureau.

2.3.2. Fonctionnement Selon les Ateliers, une participation financière pourra être requise. Les modalités sont propres à chaque Atelier.

2.4. Matériel de l’Association Une liste inventoriée à jour du matériel de l’Association est à disposition des membres. Le prêt de matériel aux membres à titre personnel est soumis à l’approbation du Bureau.

2.5. Animations La participation à une animation implique de facto un engagement vis-à-vis de l’Association Excalibur Dauphiné, que ce soit sur la tenue ou sur les horaires prévus de l’animation. Les règles de sécurité à respecter sont les mêmes que pour les entraînements (voir article 2.2.3), plus notifications éventuelles de l’organisateur. Les activités ne se déroulent qu’en présence d’un Responsable accrédité par décision du Bureau.

Fait le 10 Octobre 2006, à Grenoble.

Règlement intérieur (version PDF)
Page publiée le 18 février 2010 par achille .
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