Règlement intérieur

Version 2017, mise en ligne le 6 juillet 2017.

Il ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s’y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté. Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l’Association La Compagnie Excalibur Dauphiné, sise en région grenobloise.

1. Membres

1.1. Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation. Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. La cotisation doit être versée dans un délai d’un mois à compter de la première participation à une activité de l’Association. Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre, sauf décision exceptionnelle du Conseil d’Administration. Les tarifs d’adhésions sont décidés par le bureau pour l’année à venir. En cas de difficulté de payement, des demandes peuvent être faites au secrétaire pour étaler le payement.

1.2. Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Les Statuts et le Règlement Intérieur à jour sont mis à disposition de chaque nouvel adhérent.

1.2.1. Types d’adhésions

Il existe quatre types d’adhésions possibles : • Membres non-combattants : ils ne participent ni aux entrainements, ni à la préparation physique, mais peuvent organiser et participer aux différents ateliers et animations. • Membres archers : ils participent à l’activité archerie. • Membres pratiquant la préparation physique : ils ne participent qu’à la partie préparation physique des entrainements et ne font donc pas de combat, pour le reste ils sont considérés comme des non- combattants. • Membres combattants : Participant aux entrainements et à la préparation physique associée. Ils peuvent aussi sous validation des entraineurs participer aux combats lors des animations.

Les membres honoraires sont considérés en tout point comme des Membres non-combattants. Sauf à s’acquitter des conditions des autres types d’adhésions (payement, avis médical, ...). Les membres bienfaiteurs sont considérés en tout point comme des Membres non-combattants. Sauf à s’acquitter des conditions des autres types d’adhésions (payement, avis médical, ...).

1.2.2. Conditions d’adhésion

Les membres devront avoir 18 ans révolus au jour de l’adhésion. L’adhésion devra être effectuée dans les deux mois après la reprise des entrainements. Conformément à l’Article 7 des Statuts, un membre démissionnaire devra adresser sa décision par courrier au Bureau. Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considérée d’office comme démissionnaire.

2. Fonctionnement de l’Association

2.1. Droit à l’image

L’adhésion implique de facto l’acceptation tacite de la publication de son image sur les documents de l’Association. Le membre conserve néanmoins un droit de regard.

2.2. Entraînements

2.2.1. Lieux et horaires

Les activités de l’Association Excalibur Dauphiné se déroulent aux lieux et horaires validés par une décision du Bureau.

2.2.2. Responsables

Les activités ne se déroulent qu’en présence d’un Responsable accrédité par décision du Bureau.

2.2.3. Sécurité

La pratique de combat est soumise au respect des règles suivantes :
- Ne pas être sous l’emprise de substances psychotropes (notamment alcool, drogues, médicaments). L’entraineur est seul juge pour déterminer si une personne a un comportement dangereux lors d’un entrainement et peut exclure cette personne de l’entrainement.

- Tout participant s’engage à mentionner au(x) Responsable(s) tout problème médical - le matériel de combat est soumis à l’approbation des responsables combattants.

2.2.4. Tenue

La participation aux entraînements est conditionnée au port d’une tenue adaptée. En particulier, le port des gants est obligatoire. Des chaussures propres sont obligatoires lors des entraînements dans les gymnases.

2.2.5. Assiduité et ponctualité

La totalité de l’entraînement est obligatoire, pour des raisons de sécurité (préparation physique, entraînement technique, étirements), en conséquence de quoi le membre s’engage à être ponctuel. Les membres s’engagent à venir à au moins un entraînement par semaine dans les périodes où ils sont assurés. En cas de manque, à charge aux membres de voir avec un Responsable pour rattraper le niveau si possible. En cas de manque irrattrapable, le membre ne participera plus aux entraînements techniques.

2.3. Ateliers non combattants

2.3.1. Responsables

Les activités ne se déroulent qu’en présence d’un Responsable accrédité par décision du Bureau.

2.3.2. Fonctionnement

Selon les Ateliers, une participation financière pourra être requise. Les modalités sont propres à chaque Atelier.

2.4. Matériel de l’Association

Une liste inventoriée à jour du matériel de l’Association est à disposition des membres. Le prêt de matériel aux membres à titre personnel est soumis à l’approbation du Bureau.

2.5. Animations

La participation à une animation implique de facto un engagement vis-à-vis de l’Association Excalibur Dauphiné, que ce soit sur la tenue ou sur les horaires prévus de l’animation. Les règles de sécurité à respecter sont les mêmes que pour les entraînements (voir article 2.2.3), plus notifications éventuelles de l’organisateur. Les activités ne se déroulent qu’en présence d’un Responsable accrédité par décision du Bureau.

2.5.1 Le 1er combat en animation est toujours effectué avec un simulateur (en bois ou plastique) et sur validation préalable d’au moins 2 entraineurs. Les combats suivants dépendent également de la validation des entraineurs (épées en métal ou en bois).

2.6 Activité bénévole

Les membres de la Compagnie Excalibur Dauphiné, association sans but lucratif, participent aux animations en tant que bénévoles. Aucun contrat de travail ne peut être demandé pour ces prestations. Il n’est accordé aucune rémunération au bénévole pour l’activité volontaire qu’il réalise au profit de l’association. La Compagnie Excalibur Dauphiné peut toutefois rembourser les frais de déplacement pour se rendre aux animations ou à leur préparation sur la base d’une indemnité forfaitaire et sur production des pièces justificatives. Le bénévole qui bénéficie d’un défraiement dans une autre association s’engage à en informer le bureau (et ce, dans la mesure où un bénévole ne peut pas cumuler de défraiement forfaitaire auprès de plusieurs association pour la même animation).

2.7 Responsabilité

L’association est tenue responsable des dommages causés par le bénévole à elle-même ou à des tiers dans l’exercice d’activités bénévoles à la condition que ces dommages résultent d’une faute légère occasionnelle du bénévole. L’association ne répond donc pas des dommages causés par le bénévole à la suite d’un vol, d’une faute lourde ou de fautes légères habituelles.

2.8 Siège social

Le siège social est fixé : c/o CARREZ Aurélien, 87 av la Bruyère 38100 GRENOBLE. Il pourra être transféré sur simple décision du Bureau.

3. Responsabilité au sein de l’association

Différents postes clefs décisionnels ou non (responsables combattants, archerie, animation, communication, matériel, ...) existent au sein de l’association. Leur nombre dépend des besoins exprimés lors de l’assemblée générale ordinaire annuelle, juste après l’élection du nouveau bureau. Le bureau valide ces besoins et les traduits en proposant les postes correspondants à élection. Tout membre peut prétendre à un poste de responsable qu’il fasse ou non partie du bureau. Les responsables sont élus par élection à bulletin secret. Ils sont élus jusqu’à la première assemblée générale de la prochaine année civile. Si une fonction n’est pas pourvue alors que le bureau la juge nécessaire, ou si un membre décide de démissionner de cette fonction, les membres du bureau se répartiront cette fonction entre eux et la soumettront au vote lors du prochain CA.

3.1 Conditions d’élection des responsables

3.1.a Conditions de candidature

Seule une personne qui s’est présentée pour une fonction peut être élue à cette fonction. Un candidat est élu responsable pour une fonction donnée s’il a à la fois la majorité des voix valides et s’il a plus du tiers des voix valides.

3.1.b Bulletins et validité des bulletins Le modèle de bulletin est le suivant :

Responsable__________ Responsable__________

Responsable__________ Responsable__________

Il doit être imprimé en quantité suffisante par le bureau avant l’assemblée générale. Une personne qui vote indique la fonction de responsable pour laquelle il vote et le nom (ou pseudonyme) de la personne pour laquelle il vote dans la case correspondante juste à droite.

règlement intérieur - version 2017
Page publiée le 6 juillet 2017 par achille .
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